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BA.AI ("BESSE AGRO"), société par actions simplifiée au capital de 160 065 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le n°873 800 056, dont le siège social est situé 135 Boulevard Haussmann 75 008 Paris.
Conseil et courtier en assurances (exerçant conformément à l’article L521-2-1°b) du Code des assurances)- La liste des fournisseurs actifs est disponible au point 10 ci-dessous. Immatriculation à l’Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurances (ORIAS) sous le numéro 09 046 574 – www.orias.fr. BESSE AGRO est soumis au contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR), 4, place de Budapest – 75009 Paris.
+Simple, S.A.S au capital de 12 144 816 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Marseille sous le n° 810 992 792 dont le siège social est situé 2 rue Grignan 13001 Marseille (ci-après dénommée «+Simple»). Téléphone : 09 72 19 75 85
+Simple est un courtier en assurance en ligne dédié aux professionnels et aux très petites entreprises (TPE). +Simple est régie par le Code des Assurances, a souscrit une assurance responsabilité civile professionnelle et une garantie financière en application des articles L.512-6 et L.512-7 du Code des Assurances : responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de CGPA, police No RCP60492 garantie financière souscrite auprès de CGPA, police No GFI60492.
+Simple est immatriculée au Registre des Intermédiaires en Assurance sous le No 15 002 981 (le registre est tenu par l’ORIAS, Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurances situé 1 rue Jules Lefebvre 75311 Paris CEDEX 9, et peut être consulté sur le site de l'Orias www.orias.fr). +Simple exerce sous le contrôle de l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de résolution (ACPR) - 4 Place de Budapest - 75436 Paris. +Simple a opté pour la classification de courtier "dit b", au titre de l'art L.521-2-1 du Code des Assurances: La liste des fournisseurs avec lesquels +Simple travaille est à votre disposition sur simple demande. En cas de réclamation, vous pouvez contacter le service des réclamations à l'adresse suivante : reclamations@plussimple.fr Code NAF : 6622Z - Activité des Agents et Courtiers d'assurances - APE: 672Z. +Simple n'a aucun lien capitalistique avec des compagnies d'assurances et mutuelles ou tout autre intervenant commercial sur le site. +Simple a effectué une déclaration auprès de la CNIL, en conformité avec la Loi Informatiques et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, sous les No 1878812, 1878813 et 1878814.
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